Mentions légales
Les informations légales relatives à l’éditeur du site bilemo.fr, à sa publication et à son hébergement.
Éditeur du Site
- Nom de la société : SAS ITI Mobile, détenant la marque Bilemo
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Siège social : LOT LE MERISIER, 61200 Sévigny, France
- SIRET : 97938826100013
- RCS : Alençon
- Téléphone : 02 78 98 93 41
- Email : contact@bilemo.fr
Directeur de la publication
- Nathan Hamelin, Président
Hébergement
- OVH Cloud — 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, graphiques, images et sons composants ce site sont la propriété de ITI Mobile SAS. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de ITI Mobile SAS, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
- La société ITI Mobile SAS s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute.
- Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit peut être exercé par voie postale en s’adressant au siège social ou par voie électronique à l’adresse email indiquée plus haut.
Limitations contractuelles sur les données techniques
- ITI Mobile SAS ne saurait être tenu responsable de tout dommage matériel lié à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Conditions générales d’utilisation
Le site bilemo.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Ces dernières pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ITI Mobile SAS.